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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASAPIZZA FRANCE
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pasta's
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pasta's
CASAPIZZA FRANCE , SAS

Numéro de dépôt :
3813837
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
pasta\'s de CASAPIZZA FRANCE

Présentation de la marque pasta's

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASAPIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pasta's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASAPIZZA FRANCE domicilié(e) 00 LE SOLIS BUREAUX ELYTIS - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 992 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAPIZZA FRANCE domicilié(e) 00 LE SOLIS BUREAUX ELYTIS - 34970 - LATTES - France.

La marque pasta's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pasta's est expirée depuis le 11 mars 2021.

CASAPIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASA EXPRESS , LA CASA PIZZA GRILL


CASAPIZZA FRANCE , SAS - 00 LE SOLIS BUREAUX ELYTIS - 34970 - LATTES - France - SIREN 348992686


CASAPIZZA FRANCE - 00 LE SOLIS BUREAUX ELYTIS - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.